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PRINCIPES DE DIFFUSION

• Cohérence entre le titre et le contenu de l’annonce : Le contenu de l’annonce doit être en adéquation avec le titre et apporter des informations complémentaires.
• Le texte de l'annonce doit décrire le produit/bien/service de l'annonce. Il doit être aussi détaillé que possible (un « copié/collé » du titre est insuffisant).
• Un bien par annonce : les annonces contenant un texte généraliste du type «nombreux produits à vendre dans notre magasin» sont refusées.
• Une catégorie appropriée : la catégorie dans laquelle l’annonce est publiée doit être en adéquation avec l’objet de l’annonce.
• Localisation pertinente : l'annonce d'un bien à vendre doit être déposée dans le département où le bien est localisé.
• Pas d’annonces en doublon : vous devez supprimer une annonce ancienne avant d'en insérer une nouvelle relative au même bien.
• Pas de publicité : toute annonce à caractère publicitaire est interdite.
• Une photo est souhaitable : cela augmente la visibilité et l’intérêt de votre annonce.

Toute annonce professionnelle faisant une offre de vente, de services ou destinée à faire connaître son activité doit obligatoirement comporter un numéro SIREN (9 chiffres). Tout annonce au profit d'une association ou d'une mairie doit obligatoirement comporter un numéro SIREN (9 chiffres).

REGLES DU SITE

Toute annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases… etc.) qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, aux règles de diffusion de notre site ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs sera refusée sans que cela ne fasse naître au profit de l'annonceur un quelconque droit à indemnité.

• Les annonces doivent être rédigées en français principalement (obligation légale imposée par la loi n°94-345 du 4 août 1994). Lorsqu'un terme étranger ne peut trouver son équivalent en français, il doit être expliqué clairement pour ne pas induire en erreur l'utilisateur du site.
• Pas d’utilisation abusive de mots clés : le contenu de l’annonce doit être composé de phrases complètes et non répétitives.
• Pas de liens extérieurs au site : dirigeant directement ou indirectement vers un site autre que le nôtre.
• Pas de caractère politique, sectaire, discriminatoire, sexiste etc.
• Pas de logo ou d’adresse de site internet sur les photos.

Pour les produits et services :

En tant qu'utilisateur du service LePetitBazar, vous devez vous assurer que le bien que vous cherchez à vendre ou à acheter est un produit autorisé sur le site et dont la vente est légale.
Liste des produits/biens/services interdits sur notre site :

• Tabac, drogue et objets associés, substances dangereuses et illicites
• La majorité des produits de grande consommation de manufacture industrielle
• Produits amincissants, de compléments alimentaires ou présentés comme étant miraculeux
• Cosmétiques, médicaments et parapharmacie
• Armes blanches de combat ou d’autodéfense, armes à feu, explosifs, pièges de chasse
• Certaines espèces végétales et animales protégées, menacées ou prélevées dans leur milieu naturel
• Objets consignés
• Appel aux dons financiers privés ou à but humanitaire
• Avis de recherche d’une personne
• Contenu réservé aux adultes
• Offres pouvant mener à des pratiques tendancieuses

Cette liste est non exhaustive.
Protection des droits de propriété intellectuelle :
Les contrefaçons sont prohibées : les annonces proposant la vente de produits originaux sont les seules autorisées.

Rappel : la vente de copies ou de reproductions de toute sorte est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, passible de trois ans d'emprisonnement et 300.000 euros d'amende sur le fondement de l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle.
Vous devez être légalement propriétaire du contenu ou être autorisé à le vendre par le propriétaire, par son mandataire agréé ou par la loi. La vente de certains biens immatériels n’est pas autorisée sur notre site.
Les photos peuvent comporter un watermark (tatouage numérique) dans le but d'assurer la protection des droits de propriété intellectuelle.
Seules les mentions des propriétaires de la photo sous forme de texte sont acceptées. Ces textes doivent obligatoirement être de couleur noire ou blanche.
Photographies non autorisées
Les photographies insérées doivent représenter le bien à vendre.
Elles ne peuvent être utilisées pour illustrer plusieurs annonces.
Les photos suivantes sont prohibées :

• Scènes choquantes ou contraires aux bonnes moeurs
• Personnes nues
• Enfants mineurs reconnaissables
• Logos (à l'exception des catégories d'annonces Emploi et Services)
• Lien vers un site internet
• Représentations sans lien avec l’offre proposée